Actes des préfectures · Vosges
Nominatifs n°88-2026-127 du 18 août 2026
Recueil des actes administratifs publié le 18 août 2026
2actes
17pages
Les actes de ce recueil
Arrêtés, décisions et récépissés, dans l’ordre du sommaire publié par la préfecture.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges
Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août 2026 portant composition du conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des collectivités affiliées au Centre de Gestion des Vosges.
Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des collectivités non affiliées au Centre de Gestion
Texte intégral
Le texte extrait du PDF publié par la préfecture, 17 pages. Seul le PDF officiel fait foi.
PRÉFET
DES VOSGES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°88-2026-127
PUBLIÉ LE 18 AOÛT 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations des Vosges /
88-2026-08-17-00008 - Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026/175 du 11
août 2026 portant composition du conseil médical départemental en formation
plénière des agents de la fonction publique territoriale des collectivités affiliées
au Centre de Gestion des Vosges. (4 pages) Page 3
88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026_174 du 11
août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière
des agents de la fonction publique territoriale des collectivités non affiliées au Centre
de Gestion (9 pages) Page 8
2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges
88-2026-08-17-00008
Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août
2026 portant composition du conseil médical
départemental en formation plénière des agents de la
fonction publique territoriale des collectivités affiliées au
Centre de Gestion des Vosges.
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00008 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août 2026 portant composition du conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique 3
Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août 2026
portant composition du conseil médical départemental en formation plénière
des agents de la Fonction Publique Territoriale des collectivités affiliées au
Centre de Gestion des Vosges
LE PREFET DES VOSGES
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Vu le Code Général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale ;
Vu la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Vu l'ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en
matière de santé et de famille dans la fonction publique ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif à la désignation des
médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de
réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics
et au régime de congés de maladie des fonctionnaires ;
Vu le décret n° 89-229 du 17 avril 1989 relatif aux commissions administratives
paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;
Vu le décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des
fonctionnaires affiliés à la Caisse Nationale de retraites des agents des collectivités
locales ;
Vu le décret du 10 novembre 2025 nommant Monsieur Blaise GOURTAY, Préfet des
Vosges ;
Vu le décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la
fonction publique territoriale ;
Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur du 05 juin 2025 nommant Monsieur Patrick
OSTER, Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations des Vosges ;
Vu la circulaire interministérielle du 13 mars 2006 relative à la protection sociale des
fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps
complet ou à temps non complet contre les risques maladie et accidents de
service ;
PRÉFET DES VOSGES
Liberté
Egalité
Fraternité
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE
L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITÉS
ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00008 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août 2026 portant composition du conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique 4
Vu la circulaire interministérielle du 30 juillet 2012 relative aux modalités de transfert
des secrétariats des comités médicaux et des commissions de réforme vers les
centres de gestion pour les collectivités affiliées
Vu l'arrêté n° 2013-1162 du 25 avril 2013 portant transfert du secrétariat du comité
médical et de la commission de réforme au centre départemental de gestion de la
fonction publique territoriale des Vosges ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-411 du 10 décembre 2025 relatif à la désignation des
Médecins Agréés de l'Administration pour le département des Vosges ;
Vu le résultat des élections professionnelles en date du 08 décembre 2022 portant
désignation des membres des représentants de personnel pour les agents de la
fonction publique territoriale des collectivités affiliées au centre de gestion des
Vosges
Sur proposition de Madame la Secrétaire Générale de la Préfecture,
Arrête
Article 1 : Le Conseil Médical en formation plénière des agents des collectivités
territoriales affiliées au centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges
est composée comme suit :
1. Présidence
Est nommé président du conseil médical départemental Monsieur le Docteur Gwenaël
ANDRIEU.
Est nommé président suppléant du conseil médical départemental Monsieur le Docteur
Alain REYNIER.
2. Composition du corps médical
TITULAIRES
Docteur Gwenaël ANDRIEU Médecin généraliste agréé
Docteur Alain REYNIER Médecin spécialiste agréé
Docteur Alain SCHANG Médecin spécialiste agréé
SUPPLEANTS
Docteur Daniel MALONDRA Médecin généraliste agréé
Docteur Mario FLEURY Médecin généraliste agréé
Docteur Frédéric BLUCHE Médecin généraliste agréé
Docteur Hervé SCHMIDT Médecin généraliste agréé
Docteur Philippe ADMANT Médecin spécialiste agréé
Docteur Florence ABRY Médecin spécialiste agréé
Docteur Zola BAVELELE Médecin spécialiste agréé
Docteur Eric MARANGONI Médecin spécialiste agréé
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00008 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août 2026 portant composition du conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique 5
3. Formation compétente à l’égard des agents des collectivités et
établissements affiliés au Centre de Gestion de la fonction publique des
Vosges
a. les représentants des collectivités
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Thierry GAILLOT, Maire de
VINCEY
Monsieur Daniel BERNARD, Maire de
FIGNEVELLE
Madame Brigitte AUBRY, Conseillère
municipale de LAMARCHE
Monsieur Philippe CLAUDON, Maire de
Bellefontaine
Monsieur Jean-Pierre BEGEL, Conseiller
municipal de LES FORGES
Madame Hélène ZIMMER, Maire de
DOMVALLIER
b. les représentants du personnel
CATEGORIE A
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Jean-Michel TUSA (CFDT)
Madame Catherine ARNOULD (CFDT)
Madame Nadège L’HOTE MARTINEZ
(CFDT)
Monsieur Fabien JEANDEL (UNSA)
Madame Agnès LAVANCIER (UNSA)
Madame Sabine DENIS (UNSA)
CATEGORIE B
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Véronique CLAUDON (CFDT)
Monsieur Arnaud RIONDE (CFDT)
Madame Valérie KLUFT (CFDT)
Madame Delphine FRANCOIS (FAFPT)
Madame Karine HENRY (FAFPT)
Madame Brigitte DIDIERJEAN (FAFPT)
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00008 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août 2026 portant composition du conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique 6
CATEGORIE C
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Fabrice FRANTZ (CFDT)
Madame Sophie VOINSON (CFDT)
Monsieur Etienne RICHARD (CFDT)
Madame Sabrina GROS (CGT)
Madame Alexandrine GOUJU PIBIS (CGT)
Monsieur Marc SABATTIER (CGT)
Article 2 : Conformément aux dispositions de l'article 8 de l'arrêté du 04 août 2004, le
mandat des représentants des collectivités et établissements publics prend fin
au terme du mandat de l'élu, quelle qu'en soit la cause. Le mandat des
représentants du personnel prend fin à l'issue de la durée du mandat de la
commission administrative paritaire dont ils relèvent. À cet effet, les
collectivités tiendront le secrétariat du Conseil Médical informé de tout
changement dans la composition des commissions.
Toutefois, en cas de besoin, notamment en cas d'urgence, le mandat des
membres du Conseil Médical peut être prolongé jusqu'à l'installation des
nouveaux titulaires.
Article 3 : Le Conseil Médical de la fonction publique territoriale siège au centre de
gestion de la fonction publique territoriale des Vosges, 1 Chemin de l’Orée du
bois 88390 UXEGNEY.
Article 4 : Le secrétariat du Conseil Médical pour les agents des collectivités territoriales
non affiliées est assuré par les services du centre de gestion de la fonction
publique territoriale des Vosges.
Article 5 : L'arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026/115 portant composition du conseil
médical départemental des agents de la fonction publique territoriale des
collectivités non affiliées au centre de gestion des Vosges est abrogé.
Article 6 : Madame la Secrétaire Générale de la préfecture des Vosges, Monsieur le
Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations et Monsieur le Président du centre de gestion, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à EPINAL,
Le Préfet,
Par délégation, la Sous-Préfète,
Secrétaire Générale
SIGNE
Claire MAYNADIER
Délais et voies de recours :
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux
mois à compter de sa notification ou de sa publication
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00008 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026/175 du 11 août 2026 portant composition du conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges
88-2026-08-17-00007
Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août
2026 de composition conseil médical départemental en
formation plénière des agents de la fonction publique
territoriale des collectivités non affiliées au Centre de
Gestion
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 8
Arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026/174 du 11 août 2026
portant composition du conseil médical départemental en formation plénière
des agents de la Fonction Publique Territoriale des collectivités non affiliées au
Centre de Gestion des Vosges
LE PREFET DES VOSGES
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Vu le Code Général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale ;
Vu la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique
Vu l'ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020 portant diverses mesures en
matière de santé et de famille dans la fonction publique ;
Vu le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié relatif à la désignation des
médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de
réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics
et au régime de congés de maladie des fonctionnaires ;
Vu le décret n° 89-229 du 17 avril 1989 relatif aux commissions administratives
paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics ;
Vu le décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des
fonctionnaires affiliés à la Caisse Nationale de retraites des agents des collectivités
locales ;
Vu le décret du 10 novembre 2025 nommant Monsieur Blaise GOURTAY, Préfet des
Vosges ;
Vu le décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la
fonction publique territoriale ;
Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur du 05 juin 2025 nommant Monsieur Patrick
OSTER, Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations des Vosges ;
Vu la circulaire interministérielle du 13 mars 2006 relative à la protection sociale des
fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps
complet ou à temps non complet contre les risques maladie et accidents de
service ;
PRÉFET DES VOSGES
Liberté
Egalité
Fraternité
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE
L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITÉS
ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 9
Vu la circulaire interministérielle du 30 juillet 2012 relative aux modalités de transfert
des secrétariats des comités médicaux et des commissions de réforme vers les
centres de gestion pour les collectivités non affiliées
Vu l'arrêté n° 2013-1162 du 25 avril 2013 portant transfert du secrétariat du comité
médical et de la commission de réforme au centre départemental de gestion de la
fonction publique territoriale des Vosges ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2025-411 du 10 décembre 2025 relatif à la désignation des
Médecins Agréés de l'Administration pour le département des Vosges ;
Vu le résultat des élections professionnelles en date du 08 décembre 2022 portant
désignation des membres des représentants de personnel pour les agents de la
fonction publique territoriale des collectivités non affiliées au centre de gestion des
Vosges
Sur proposition de Madame la Secrétaire Générale de la Préfecture,
Arrête
Article 1 : Le Conseil Médical en formation plénière des agents des collectivités
territoriales non affiliées au centre de gestion de la fonction publique territoriale des
Vosges est composée comme suit :
1. Présidence
Est nommé président du conseil médical départemental Monsieur le Docteur Gwenaël
ANDRIEU.
Est nommé président suppléant du conseil médical départemental Monsieur le Docteur
Alain REYNIER.
2. Composition du corps médical
TITULAIRES
Docteur Gwenaël ANDRIEU Médecin généraliste agréé
Docteur Alain REYNIER Médecin spécialiste agréé
Docteur Daniel MALONDRA Médecin généraliste agréé
Docteur Alain SCHANG Médecin spécialiste agréé
SUPPLEANTS
Docteur Mario FLEURY Médecin généraliste agréé
Docteur Frédéric BLUCHE Médecin généraliste agréé
Docteur Hervé SCHMIDT Médecin généraliste agréé
Docteur Philippe ADMANT Médecin spécialiste agréé
Docteur Florence ABRY Médecin spécialiste agréé
Docteur Zola BAVELELE Médecin spécialiste agréé
Docteur Éric MARANGONI Médecin spécialiste agréé
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 10
3. Formation compétente à l’égard des agents de la Ville d’EPINAL
a. les représentants des collectivités
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Anne Gaelle PHILBERT,
Adjointe au Maire
Madame Régine BEGEL, Adjointe au Maire
Monsieur Michel TIBÉRI, Adjoint au Marie
Monsieur Claude NEDELEC, Adjoint au
Maire
Monsieur Abdelah BOUMAZA, Adjoint au
Maire
Madame Catherine MAGGI, Conseillère
Municipale
b. les représentants du personnel
CATEGORIE A
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Patrick STOECKLIN (CFDT)
Madame Géraldine BEGOT(CFDT)
Monsieur Patrick MOISAN (CFDT)
CATEGORIE B
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame RIBEIRO NOVO Emilia
(CFDT)
Madame Aurélie BRIZAY (CFDT)
Monsieur Xavier PITOIS (CFDT)
Madame Katel POCARD (FO)
CATEGORIE C
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Jérôme LUSIER (CFDT)
Madame Emilie DIDIERLAURENT (CFDT)
Madame Delphine GIGANT CLOUARD
(CFDT)
Monsieur Christophe BERTRAND (FO)
Monsieur Anthony COLLOT (FO)
Monsieur Lionel DIDELOT (FO)
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 11
4. Formation compétente à l’égard des agents du Conseil Départemental
des VOSGES
a. les représentants des collectivités
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Nathalie BABOUHOT,
Conseillère Départementale
Madame Elisabeth KLIPFEL, Conseillère
Départementale
Madame Martine BOULLIAT,
Conseillère Départementale
Madame Caroline PRIVAT-MATTIONI,
Conseillère Départementale
b. les représentants du personnel
CATEGORIE A
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Audrey BRONNER (CGT
CD88)
Madame Emilie ROLLER (CGT CD88)
Madame Mila BLANCA (CGT CD88)
Madame Sandrine JARRY (SNT-CFE-
CGC)
Madame Mariam COLIN (SNT-CFE-CGC)
Madame Laurence BERTRAND (SNT-CFE-
CGC)
CATEGORIE B
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Christelle LEJAL (CFDT)
Madame SHIRLEY VEER (CFDT)
Madame SIJAN Sylvie (CFDT)
Monsieur Didier CHOFFE (SNT-CGE-
CGC)
Monsieur Jean-Yves VINCENT (SNT-CFE-
CGC)
Monsieur Frédéric JACQUIN (SNT-CFE-
CGC)
CATEGORIE C
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Damien LAINTE (CGT CD88)
Madame Claire BONNARD (CGT CD88)
Madame Nadine KONDRATOW(CGT CD88)
Monsieur Jacques ARNOUD (SNT-CFE-
CGC)
Monsieur Antoine ANGSTER (SNT CFE-
CGC)
Monsieur Stéphane MARTIN (SNT CFE-
CGC)
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 12
5. Formation compétente à l’égard des agents du Conseil Régional du
GRAND EST
a. les représentants des collectivités
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Elisabeth DEL GENINI,
Conseillère Régionale
Monsieur David VALENCE, Conseiller
Régional
Madame Sylvie D’ALGUERRE, Conseillère
Régionale
Monsieur Pascal FLOQUET, Conseiller
Régional
Monsieur Christophe NAEGELEN,
Conseiller Régional
Madame Manon DELIOT, Conseillère
Régionale
b. les représentants du personnel
CATEGORIE A
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Emilie CROZET (CGT)
Monsieur Fethi CHEIKH (CGT)
Monsieur Christophe MULLER (CGT)
Madame Stéphanie DELALANDE
(CFTC)
Monsieur Christophe DELANAUX (CFTC)
Monsieur Jean-Luc DETCHE (CFTC)
CATEGORIE B
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Philippe MOUGDON (CGT)
Monsieur Stéphane LEBESQUE (CGT)
Monsieur Sylvain WEIL (CFTC)
Madame Christine DULAUROY (CFTC)
Monsieur Arnaud GRANDGUILLAUME
(CFTC)
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 13
CATEGORIE C
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Josiane MAILLARD (CGT)
Monsieur Sébastien PETITJEAN (CGT)
Monsieur Bayram AYATA (CGT)
Monsieur Jean-François DUVAL (FO)
Madame Elisabeth RODRIGUES (FO)
Monsieur Sylvain CLAUDEL (FO)
6. Formation compétente à l’égard des agents du SDIS des VOSGES
Formation compétente à l’égard du PERSONNEL ADMINISTRATIF et
TECHNIQUE (PAT)
a. les représentants de l’établissement
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Guy SAUVAGE
Madame Régine BEGEL
Monsieur Daniel HUEBER
Madame Elisabeth KLIPFEL
Monsieur Benoit PIERRAT
Madame Dominique HUMBERT
b. les représentants du personnel
CATEGORIE A et B
TITULAIRES SUPPLEANTS
Madame Valérie JARDIN Monsieur Joel LAURENT
CATEGORIE C
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur François COLIN Madame Christelle BIGEY
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 14
Formation compétente à l’égard des SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS (SPP)
a. les représentants de l’établissement
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Guy SAUVAGE
Madame Régine BEGEL
Monsieur Daniel HUEBER
Madame Elisabeth KLIPFEL
Monsieur Benoit PIERRAT
Madame Dominique HUMBERT
b. les représentants du personnel
CATEGORIE A
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Pascal HUMBERT, Capitaine Monsieur Sébastien KELLER, Commandant
CATEGORIE B
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Fabien BOUTON, Lieutenant Monsieur Emmanuel CUNIN, Lieutenant
CATEGORIE C
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Frédéric WENTZINGE,
Ajudant Monsieur Emilien LEJEUNE, Sergent
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 15
Formation compétente à l’égard des SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES
(SPV)
a. les représentants du corps médical
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur le Docteur Marc DE
TALANCE, Médecin Chef
Monsieur le Docteur Baptiste OSTERTAG,
médecin capitaine
b. les représentants de l’établissement
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Guy SAUVAGE Madame Elisabeth KLIPFEL
Monsieur Fabrice PAPE, Colonel et
Directeur Départemental du SDIS88
Monsieur Hervé BOIGEY DIEMER,
Commandant, représentant du Directeur
du SDIS
c. les représentants du personnel
Représentants officiers de sapeurs-pompiers volontaires chefs d’un
centre du département
TITULAIRES SUPPLEANTS
Monsieur Emmanuel DELVILLE,
Lieutenant
Monsieur Guillaume HOUBERDON,
Lieutenant
Représentants du personnel du même grade
GRADES TITUALIRES SUPPLEANTS
Officier Monsieur Philippe LEMENT,
Capitaine
Monsieur Romuald HENRY
Sous-officier
adjudant
Monsieur Régis THOMESSE Madame Métissa GAUTON
Sous-officier sergent Monsieur Quentin
LABRUYERE
Madame Mehdi ADLANY
Caporal Madame Fleur GELIS Madame Charline LACROIX
Sapeur de 1ère classe Madame Estelle BISVAL-
ROUSSEL
Monsieur Frédéric
MATHIEU
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 16
Article 2 : Conformément aux dispositions de l'article 8 de l'arrêté du 04 août 2004, le
mandat des représentants des collectivités et établissements publics prend fin
au terme du mandat de l'élu, quelle qu'en soit la cause. Le mandat des
représentants du personnel prend fin à l'issue de la durée du mandat de la
commission administrative paritaire dont ils relèvent. À cet effet, les
collectivités tiendront le secrétariat du Conseil Médical informé de tout
changement dans la composition des commissions.
Toutefois, en cas de besoin, notamment en cas d'urgence, le mandat des
membres du Conseil Médical peut être prolongé jusqu'à l'installation des
nouveaux titulaires.
Article 3 : Le Conseil Médical de la fonction publique territoriale siège au centre de
gestion de la fonction publique territoriale des Vosges, 1 Chemin de l’Orée du
bois 88390 UXEGNEY.
Article 4 : Le secrétariat du Conseil Médical pour les agents des collectivités territoriales
non affiliées est assuré par les services du centre de gestion de la fonction
publique territoriale des Vosges.
Article 5 : L'arrêté préfectoral n° DDETSPP/CM/2026/132 du 17 février 2026 portant
composition du conseil médical départemental des agents de la fonction
publique territoriale des collectivités non affiliées au centre de gestion des
Vosges est abrogé.
Article 6 : Madame la Secrétaire Générale de la préfecture des Vosges, Monsieur le
Directeur Départemental de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations et Monsieur le Président du centre de gestion, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à EPINAL
Le Préfet,
Par délégation, la Sous-Préfète,
Secrétaire Générale
SIGNE
Claire MAYNADIER
Délais et voies de recours :
La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy dans les deux
mois à compter de sa notification ou de sa publication
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations des Vosges - 88-2026-08-17-00007 - Arrêté préfectoral n°
DDETSPP/CM/2026_174 du 11 août 2026 de composition conseil médical départemental en formation plénière des agents de la fonction publique territoriale des 17