Scrutins de l'Assemblée nationale

l'amendement n° 2115 de Mme Rousseau après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des m...

l'amendement n° 2076 de M. Guedj après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malad...

l'amendement n° 1659 de Mme Corneloup après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des...

l'amendement n° 2121 de Mme Rousseau après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des m...

l'amendement n° 30 de M. Bazin après l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades...

l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lectur...

l'amendement n° 1807 de M. Clouet à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades...

l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagnement des malade...

le sous-amendement n° 3454 de M. Le Fur à l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de...

le sous-amendement n° 3440 de M. Guedj et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3374 de M. La...

le sous-amendement n° 3453 de M. Le Fur à l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du projet de...

le sous-amendement n° 3445 de M. Didier Martin à l'amendement n° 3374 de M. Lauzzana à l'article 1er bis du pr...

l'amendement de suppression n° 3399 de M. Turquois à l'article 1er bis du projet de loi relatif à l'accompagne...

l'amendement n° 878 de M. Panifous après l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des mal...

l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (première lectur...

l'amendement n° 1905 de M. Peytavie à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malade...

l'amendement n° 2079 de M. Guedj à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades e...

l'amendement n° 1806 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi r...

l'article unique du projet de loi autorisant la ratification de l'accord se rapportant à la Convention des Nat...

l'amendement n° 1802 de Mme Fiat à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades e...

l'amendement n° 1470 de M. Le Fur à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades...

l'amendement n° 24 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article premier du projet de loi rel...

l'amendement n° 2905 de M. Dharréville à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des mal...

l'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement de...

l'amendement n° 1796 de M. Clouet à l'article premier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades...

l'amendement n° 1793 de M. Pilato et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relat...

l'amendement de suppression n° 120 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier du proje...

l'amendement n° 3778 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant à l'article 19 du projet de loi d'orienta...

l'amendement n° 1216 de Mme Trouvé et les amendements identiques suivants à l'article 17 du projet de loi d'or...

l'amendement n° 3780 de Mme Pochon à l'article 17 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimenta...

l'amendement de suppression n° 2780 de M. Prud'homme à l'article 17 du projet de loi d'orientation pour la sou...

l'article 15 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement...

l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement...

l'amendement n° 95 de Mme Jourdan à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentai...

l'amendement n° 2959 de M. Prud'homme à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alime...

l'amendement n° 3215 de Mme Belluco à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté aliment...

l'amendement n° 1191 de Mme Trouvé et l'amendement identique suivant à l'article 14 du projet de loi d'orienta...

l'amendement n° 1188 de Mme Manon Meunier à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté a...

l'amendement n° 3193 de Mme Belluco à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté aliment...

l'amendement n° 92 de Mme Jourdan et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi d'ori...

l'amendement n° 3954 de Mme Belluco à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté aliment...

l'amendement n° 2955 de Mme Manon Meunier à l'article 14 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté a...

l'amendement n° 4123 de Mme Blin après l'article 13 bis du projet de loi d'orientation pour la souveraineté al...

l'amendement n° 3410 de Mme Blin à l'article 13 bis du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimen...

l'amendement n° 3409 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 13 du projet de loi d'orient...

l'amendement n° 4452 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souver...

le sous-amendement n° 5483 (rect.) de Mme Hignet à l'amendement n° 4452 (2ème rect.) du Gouvernement à l'artic...

le sous-amendement n° 5482 de Mme Trouvé et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 4452 (2ème...

le sous-amendement n° 5481 de M. Prud'homme et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 4452 (2è...

le sous-amendement n° 5458 (rect.) de Mme Pochon et les sous-amendements identiques suivant à l'amendement n°...